J.O. 228 du 2 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310089V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 6658. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Lignes directrices générales (indice de classement : V09-001PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60264-3-1/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Conditionnement des fils de bobinage. - Partie 3-1 : bobines de livraison à fût de forme conique. - Dimensions de base (indice de classement : C31-093-1/A1PR).

PR NF EN 60264-5-1/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Conditionnement des fils de bobinage. - Partie 5-1 : bobines de livraison à fût de forme cylindrique avec les joues coniques. - Dimensions de base (indice de classement : C31-095-1/A1PR).

PR NF EN 60317-3. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 3 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester, classe 155 (indice de classement : C31-653PR).

PR NF EN 60317-15. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 15 : fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyesterimide, classe 180 (indice de classement : C31-665PR).

PR NF EN 60317-18. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 18 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 120 (indice de classement : C31-668PR).

PR NF EN 60317-22. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 22 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester ou polyesterimide et avec surcouche polyamide, classe 180 (indice de classement : C31-672PR).

PR NF EN 140401-802/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaire. - Catégories de stabilité 1:2 (indice de classement : C83-242/A1PR).

PR NF EN 140401-802/AA. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaires. - Catégories de stabilité 1:2 (indice de classement : C83-242/AAPR).

PR NF EN 140401-802. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaires. - Catégories de stabilité 1:2 (indice de classement : C83-242PR).

PR NF EN 60384-23-1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 23-1 : spécification particulière-cadre : condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-23-1PR).

PR NF EN 60384-23. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 23 : spécification intermédiaire : condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé (indice de classement : C93-112-23PR).

PR NF EN 60793-2-10. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Fibres optiques. - Partie 2-10 : spécifications de produit. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A1 (indice de classement : C93-841-2-10PR).

PR NF EN 61754-7. - Date de clôture : 5 novembre 2003.


Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 7 : famille de connecteurs de type MPO (indice de classement : C93-910-7PR)CONSTRUCTION


PR NF B51-297. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Analyse quantitative du pentachlorophénol. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse. - Application au bois et aux produits à base de bois (indice de classement : B51-297PR).

PR NF EN 131-1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Echelles. - Partie 1 : terminologie, types, dimensions fonctionnelles (indice de classement : E85-050-1PR).

PR NF EN 131-2. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Echelles. - Partie 2 : exigences, essais, marquage (indice de classement : E85-050-2PR).

PR NF EN 131-4. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Echelles. - Partie 4 : échelles articulées à articulation simple et multiple (indice de classement : E85-050-4PR).

PR NF EN 772-11/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 11 : détermination de l'absorption de l'eau par capillarité des éléments de maçonnerie en béton de granulats, en pierre reconstituée et naturelle et du taux initial d'absorption d'eau des éléments de maçonnerie en terre cuite (indice de classement : P12-111/A1PR).

PR NF 1015-3/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 3 : détermination de la consistance du mortier frais (à la table à secousses) (indice de classement : P12-303/A1PR).

PR NF EN 14488-6. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Essais pour béton projeté. - Partie 6 : épaisseur du béton sur un support (indice de classement : P18-511-6PR).

PR NF EN 494. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires. - Spécifications du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-301PR).

PR NF EN 492. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment. - Spécification du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-302PR).

PR NF EN 13845. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Revêtements de sols résilients. - Revêtements de sol en chlorure de polyvinyle à résistance accrue au glissement. - Spécification (indice de classement : P62-308PR).

PR NF EN 12488. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Verre dans la construction. - Exigences pour la mise en oeuvre. - Règles de pose (indice de classement : P78-209PR).

PR NF EN 12697-42. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour enrobés à chaud. - Partie 42 : quantité de matériaux étrangers présents dans les agrégats d'enrobés (indice de classement : P98-818-42PR).

PR NF EN 1846-2/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Partie 2 : prescriptions communes. - Sécurité et performances (indice de classement : S61-509-2/A2PR).

PR NF EN 54-4/A2. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 4 : équipement d'alimentation électrique (indice de classement : S61-984/A2PR).

PR NF EN 12101-4. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur. - Partie 4 : installations-kits pour le contrôle du feu et des fumées (indice de classement : S62-304PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


PR NF EN 60601-2-43. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-43 : règles particulières de sécurité pour les appareils radiologiques lors d'interventions (indice de classement : C74-142PR).

PR NF S94-469. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Instruments chirurgicaux. - Vocabulaire. - Formes et géométrie (indice de classement : S94-469PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 14750-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Applications ferroviaires. - Conditionnement de l'air pour matériel roulant urbain et banlieue. - Partie 1 : paramètres de bien-être (indice de classement : F13-010-1PR).

PR NF EN 14750-2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Applications ferroviaires. - Conditionnement de l'air pour matériel roulant urbain et banlieue. - Partie 2 : essais de type (indice de classement : F13-010-2PR).

PR NF EN 14744. - Date de clôture : 20 novembre 2003.

Bateaux de navigation intérieure et navires de haute mer. - Eclairage de navigation (indice de classement : J76-103PR).

PR NF EN 4585. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Série aérospatiale. - Colliers lyre. - Spécification technique (indice de classement : L46-615PR).

PR NF EN ECSS-E-70-2A. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Ingénierie spatiale. - Analyse fonctionnelle. - Systèmes du sol et exploitation. - Partie 2 : définition des exigences documentaires (DRD) (indice de classement : L90-370-2PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 8041. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Réponse des individus aux vibrations. - Appareillage de mesure (indice de classement : E90-403PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF EN 1116. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Meubles de cuisine. - Dimensions de coordination pour meubles de cuisine et appareils ménagers (indice de classement : D62-023PR).

PR NF D80-001-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Cercueils. - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil. - Partie 1 : caractérisation des cercueils et exigences mécaniques (indice de classement : D80-001-1PR).

PR NF EN ISO 9554. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Cordages en fibres. - Spécifications générales (indice de classement : G36-014PR).

PR NF EN 12958/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai pour cambrions. - Résistance à la fatigue (indice de classement : G62-601/A1PR).

PR NF EN ISO 4090. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Photographie. - Cassettes/écrans/films radiographiques médicaux et films d'imagerie copie-papier. - Dimensions et spécifications (indice de classement : S21-006PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 12904. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sable et gravier de quartz (indice de classement : T94-409PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 62028. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Méthodes de mesures générales pour les récepteurs de télévision numériques (indice de classement : C92-270PR).

PR NF EN 300238. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'identification de nom (V1.3.1) (indice de classement : Z82-238PR).

PR NF EN 300256. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'information. - Service supplémentaire de diversion (V1.3.1) (indice de classement : Z82-256PR).

PR NF EN 300257. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de diversion (V1.3.1) (indice de classement : Z82-257PR).

PR NF EN 300259. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Caractéristique de réseau additionnelle de remplacement de chemin (V1.3.1) (indice de classement : Z82-259PR).

PR NF EN 300260. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire de transfert d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-260PR).

PR NF EN 300261. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de transfert d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-261PR).

PR NF EN 301255. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'indication d'attente de message (V1.2.1) (indice de classement : Z82-305PR).

PR NF EN 301256. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Facilité de réseau additionnelle d'interception d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-306PR).

PR NF EN 301257. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire de rappel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-307PR).

PR NF EN 301258. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de rappel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-308PR).

PR NF EN 301260. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécifications, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire d'indication d'attente de message (V1.2.1) (indice de classement : Z82-310PR).

PR NF EN 301264. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Orientation de service supplémentaire de charge (V1.2.1) (indice de classement : Z82-314PR).

PR NF EN 301265. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Facilité de réseau additionnelle d'interception d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-315PR).

PR NF EN 300362. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'offre d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-362PR).

PR NF EN 300364. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Services supplémentaires ne pas déranger et dérogation à ne pas déranger (V1.3.1) (indice de classement : Z82-364PR).

PR NF EN 300366. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de complément d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-366PR).

PR NF EN 300426. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'intrusion d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-426PR).

PR NF EN 301655. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire d'interruption de priorité d'appel et de protection d'interruption des priorités d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-655PR).


PR NF EN 301656. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'interruption de priorité d'appel et de protection d'interruption de priorité d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-656PR).

PR NF EN 301810. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Mobilité de l'usage privé (PUM). - Caractéristiques additionnelles de réseau de traitement d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-810PR).

PR NF EN 301820. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Caractéristique de réseau additionnelle d'information courante (V1.2.1) (indice de classement : Z82-820PR).

PR NF EN 301821. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Mobilité de l'usager privé (PUM). - Service supplémentaire d'enregistrement (V1.2.1) (indice de classement : Z82-821PR).

PR NF EN 301825. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'enregistrement de localisation de terminal sans fil et caractéristiques de réseau additionnelles pour l'échange d'information de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-825PR).

PR NF EN 301827. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Caractéristiques de réseau additionnelles pour le traitement d'appel de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-827PR).

PR NF EN 301829. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'authentification de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-829PR).

PR NF EN 301907. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux de télécommunication corporatifs. - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Service supplémentaire de transport d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z82-907PR).

PR NF EN 301914. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Emploi de QSIG au point de référence C entre un PINX et un réseau interconnecteur (V1.1.1) (indice de classement : Z82-914PR).

PR NF EN 301919. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de transfert d'appel à pas unique (V1.1.1) (indice de classement : Z82-919PR).

PR NF EN 301921. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de dialogue simple (V1.1.1) (indice de classement : Z82-921PR).

PR NF EN 301923. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Identification d'appel et caractéristique de réseau additionnelle de liaison d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z82-923PR).

PR NF EN 300176-2. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Spécifications des essais d'homologation. - Partie 2 : parole (V1.5.0) (indice de classement : Z84-176-2PR).

PR NF EN 300392-10-11. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 11 : indication d'appel en instance (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-10-11PR).

PR NF EN 300392-10-1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-10-1PR).

PR NF 300392-11-1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 11 : compléments de service étape 2. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-11-1PR).

PR NF EN 300392-11-6. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 11 : compléments de service étape 2. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-11-6PR).

PR NF EN 300392-12-1. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-1PR).

PR NF EN 300392-12-6. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-6PR).

PR NF EN 300392-9. - Date de clôture : 5 novembre 2003.


Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA)- Voix plus données (V+D). - Partie 9 : prescriptions générales pour les compléments de services (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-9PR)ÉNERGIE


PR NF EN 14733. - Date de clôture : 5 novembre 2003.


Bitumes et liants bitumineux. - Maîtrise de la production en usine des émulsions de bitume, des bitumes fluxés et fluidifiés (indice de classement : T65-017PR).INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 10253-4. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Raccords à souder bout-à-bout. - Partie 4 : acier austénitique et austéno-ferritique (duplex) (indice de classement : A49-170-4PR).

PR NF EN ISO 15614-4. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage. - Partie 4 : réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (indice de classement : A89-057-4PR).

PR NF EN 1089-3. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Bouteilles à gaz transportables. - Identification de la bouteille à gaz (GPL exclu). - Partie 3 : code couleur (indice de classement : E29-771-3PR).

PR NF EN 1151-2. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Pompes. - Pompes rotodynamiques. - Circulateurs de puissance absorbée n'excédant pas 200 W, destinés aux installations de chauffage central et d'eau chaude sanitaire domestique. - Partie 2 : code d'essai acoustique (vibro-acoustique) pour le mesurage des bruits solidiens et de liquide (indice de classement : P52-101-2PR).

PR NF EN ISO 12625-4. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Papier tissue et produits tissues. - Partie 4 : détermination de la résistance à la traction, de l'allongement à la rupture et de l'absortion d'énergie à la traction (indice de classement : Q34-030-4PR).

PR NF EN ISO 9142. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Adhésifs. - Guide pour la sélection de conditions normales d'essai de vieillissement en laboratoire des assemblages collés (indice de classement : T76-109PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR, ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.